Demande publiée - Marque en non vigueur

BIERES DE MONTMORILLON
M. Daniel LEROY, Agissant pour le compte de la société "BRASSERIE DE MONTMORILLON" en cours de formation
M. Vincent MORLAT, Agissant pour le compte de la société "BRASSERIE DE MONTMORILLON" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4238386
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2026
BIERES DE MONTMORILLON de Daniel LEROY

Présentation de la marque BIERES DE MONTMORILLON

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2016 par monsieur Daniel LEROY et monsieur Vincent MORLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERES DE MONTMORILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016. .

Les déposants sont monsieur Daniel LEROY domicilié(e) 5 grand rue - 86500 - Montmorillon - France et monsieur Vincent MORLAT domicilié(e) 3 rue Marco De Canaveses - 86130 - Saint Georges les Baillargeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel LEROY domicilié(e) 5 grand rue - 86500 - Montmorillon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Daniel LEROY, Agissant pour le compte de la société "BRASSERIE DE MONTMORILLON" en cours de formation - 5 grand rue - 86500 - Montmorillon - France

M. Vincent MORLAT, Agissant pour le compte de la société "BRASSERIE DE MONTMORILLON" en cours de formation - 3 rue Marco De Canaveses - 86130 - Saint Georges les Baillargeaux - France


M. Daniel LEROY - 5 grand rue - 86500 - Montmorillon - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 21 décembre 2020 - Rejet partiel n°806119 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières.